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Auteur Léon Marstboom |
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Titre : Le Cadastre et l'Impôt foncier Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Marstboom, Auteur ; Roger Bourlon, Auteur ; Albert E. Jacobs, Auteur Mention d'édition : Deuxième édition Editeur : Bruxelles : Imp. Lielens Année de publication : 1956 Importance : 264 p. Format : 160 x 245 Note générale : Le cadastre et l'établissement de la base d"imposition Langues : Français (fre) Index. décimale : 02.03 Droit de immobilier Le Cadastre et l'Impôt foncier [texte imprimé] / Léon Marstboom, Auteur ; Roger Bourlon, Auteur ; Albert E. Jacobs, Auteur . - Deuxième édition . - Bruxelles : Imp. Lielens, 1956 . - 264 p. ; 160 x 245.
Le cadastre et l'établissement de la base d"imposition
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 02.03 Droit de immobilier Réservation
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Titre : Le Cadastre et l'impôt foncier Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Marstboom, Auteur ; Roger Bourlon, Auteur ; Albert E. Jacobs, Auteur Editeur : Bruxelles : Imp. Lielens Année de publication : 1956 Importance : 464 p. Format : 160 x 245 Note générale : Le cadastre et l'établissement de la base d"imposition Langues : Français (fre) Index. décimale : 02.03 Droit de immobilier Note de contenu : Le Cadastre en Belgique: Généralités, établissement du cadastre primitif, de la responsabilité du fonctionnaire.
Utilité du cadastre belge.
Les cadastres étrangers: en France, Luxembourg, Allemagne, Suisse, Pays-Bas et Congo belge.
La contribution foncière.
Lois relatives aux impôts sur les revenus, A.R. sur le Cadastre, extraits et tarifs, tolérences sur les contenances.Le Cadastre et l'impôt foncier [texte imprimé] / Léon Marstboom, Auteur ; Roger Bourlon, Auteur ; Albert E. Jacobs, Auteur . - Bruxelles : Imp. Lielens, 1956 . - 464 p. ; 160 x 245.
Le cadastre et l'établissement de la base d"imposition
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 02.03 Droit de immobilier Note de contenu : Le Cadastre en Belgique: Généralités, établissement du cadastre primitif, de la responsabilité du fonctionnaire.
Utilité du cadastre belge.
Les cadastres étrangers: en France, Luxembourg, Allemagne, Suisse, Pays-Bas et Congo belge.
La contribution foncière.
Lois relatives aux impôts sur les revenus, A.R. sur le Cadastre, extraits et tarifs, tolérences sur les contenances.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100028 Boite 8 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible
Titre : Remembrement légal des biens ruraux : Loi du 25 juin 1956 et commentaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Marstboom, Auteur Editeur : TAMINES : Duculot-Roulin Année de publication : 1957 Importance : 42 p. Format : 160 x 240 Note générale : Le remembrement légal des biens ruraux : notions générales, formalités, opérationset dispositions fiscales Langues : Français (fre) Index. décimale : 02.04 Remembrement Remembrement légal des biens ruraux : Loi du 25 juin 1956 et commentaire [texte imprimé] / Léon Marstboom, Auteur . - TAMINES : Duculot-Roulin, 1957 . - 42 p. ; 160 x 240.
Le remembrement légal des biens ruraux : notions générales, formalités, opérationset dispositions fiscales
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 02.04 Remembrement Réservation
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