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BULLETIN de la jurisprudence immobilière et de la construction - U.B.G.
Titre : BULLETIN de la jurisprudence immobilière et de la construction - U.B.G. Type de document : texte imprimé Editeur : Union Belge des Géomètres-Experts immobiliers Note générale : Bulletins de jurisprudence édités par l'U.B.G. avec la collaboration de Me A.Lejeune Langues : Français (fre) Index. décimale : 02 Droit et législation [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique BULLETIN de la jurisprudence immobilière et de la construction - U.B.G. [texte imprimé] . - Union Belge des Géomètres-Experts immobiliers.
Bulletins de jurisprudence édités par l'U.B.G. avec la collaboration de Me A.Lejeune
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 02 Droit et législation
Titre : L'expertise en matière de dégats miniers Type de document : texte imprimé Auteurs : Edgard Ronval, Auteur Editeur : Framerie : Union des imprimeries Année de publication : 1937 Importance : 126 p. Format : 150 x 215 Note générale : Dégats miniers. L'expertise des dégats. Législation etconsidérations. Langues : Français (fre) Index. décimale : 02.03 Droit de immobilier L'expertise en matière de dégats miniers [texte imprimé] / Edgard Ronval, Auteur . - Framerie : Union des imprimeries, 1937 . - 126 p. ; 150 x 215.
Dégats miniers. L'expertise des dégats. Législation etconsidérations.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 02.03 Droit de immobilier Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100420 02.03 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible
Titre : Jurisprudence immobilière 1942-1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération de sociétés belges de géomètres à Anvers Année de publication : 1942 Importance : 16 p. Format : 160 x 240 Note générale : jurisprudence Langues : Français (fre) Index. décimale : 02.03 Droit de immobilier Note de contenu : Servitude : sevitude apparente, droit de passage, réunion des deux héritages, séparation ultérieure, défaut de stipulation dans l'acte de partage, maintien. Jurisprudence immobilière 1942-1 [texte imprimé] / Fédération de sociétés belges de géomètres à Anvers . - 1942 . - 16 p. ; 160 x 240.
jurisprudence
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 02.03 Droit de immobilier Note de contenu : Servitude : sevitude apparente, droit de passage, réunion des deux héritages, séparation ultérieure, défaut de stipulation dans l'acte de partage, maintien. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100209 02.03 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible
Titre : Principes du livre II du Code civil : Des biens et des différentes modifications de la propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Géomètres-Experts de Belgique, Auteur Année de publication : 1927 Importance : 60 p. Format : 155 x 235 Langues : Français (fre) Index. décimale : 02.01 Droit de propriété Principes du livre II du Code civil : Des biens et des différentes modifications de la propriété [texte imprimé] / Géomètres-Experts de Belgique, Auteur . - 1927 . - 60 p. ; 155 x 235.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 02.01 Droit de propriété Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100521 02.01 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible
Titre : Profession de Géomètre-Expert immobilier Type de document : texte imprimé Auteurs : Législateur, Auteur Editeur : Moniteur Belge Année de publication : 1936 Importance : 48 p. Format : 135 x 205 Note générale : Lois 1936 sur la profession de géomètre Langues : Français (fre) Index. décimale : 02 Droit et législation Profession de Géomètre-Expert immobilier [texte imprimé] / Législateur, Auteur . - Moniteur Belge, 1936 . - 48 p. ; 135 x 205.
Lois 1936 sur la profession de géomètre
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 02 Droit et législation Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100195 02 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible 0100197 02 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible
Titre : La propriété des appartements et la copropriété : 1. Exposé pratique et formules d'actes / 2. Exposé théorique et commentaire de la loi 8/7/1924 Type de document : texte imprimé Auteurs : A Hilbert, Auteur ; E. Ingeveld, Auteur Editeur : TAMINES : Duculot-Roulin Année de publication : 1936 Importance : 251 p. Format : 140mm x 215mm Langues : Français (fre) Index. décimale : 02.03 Droit de immobilier La propriété des appartements et la copropriété : 1. Exposé pratique et formules d'actes / 2. Exposé théorique et commentaire de la loi 8/7/1924 [texte imprimé] / A Hilbert, Auteur ; E. Ingeveld, Auteur . - TAMINES : Duculot-Roulin, 1936 . - 251 p. ; 140mm x 215mm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 02.03 Droit de immobilier Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100313 02.03 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible 0100314 Boite 5 Livre Bibliothèque HJ Bibliothèque Disponible
Titre : Remembrement légal des biens ruraux : Loi du 25 juin 1956 et commentaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Marstboom, Auteur Editeur : TAMINES : Duculot-Roulin Année de publication : 1957 Importance : 42 p. Format : 160 x 240 Note générale : Le remembrement légal des biens ruraux : notions générales, formalités, opérationset dispositions fiscales Langues : Français (fre) Index. décimale : 02.04 Remembrement Remembrement légal des biens ruraux : Loi du 25 juin 1956 et commentaire [texte imprimé] / Léon Marstboom, Auteur . - TAMINES : Duculot-Roulin, 1957 . - 42 p. ; 160 x 240.
Le remembrement légal des biens ruraux : notions générales, formalités, opérationset dispositions fiscales
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Index. décimale : 02.04 Remembrement Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100405 02 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible
Titre : Res et Jura Immobilia (de 1970 à 1994) Type de document : texte imprimé Auteurs : A Hilbert, Auteur ; Thérèse Minne-Dorsimont, Auteur Langues : Français (fre) Index. décimale : 02 Droit et législation Résumé : Revue juridique, technique et de documentation professionnelle à l'usage du monde judiciairez, des architectes, géomètres, experts, entrepreneurs, des mandataires immobiliers et des administrations publiques [périodique] Voir les bulletins disponibles Res et Jura Immobilia (de 1970 à 1994) [texte imprimé] / A Hilbert, Auteur ; Thérèse Minne-Dorsimont, Auteur.
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Index. décimale : 02 Droit et législation Résumé : Revue juridique, technique et de documentation professionnelle à l'usage du monde judiciairez, des architectes, géomètres, experts, entrepreneurs, des mandataires immobiliers et des administrations publiques
Titre : Res et Jura Immobilia (de 1995 à ...) Type de document : texte imprimé Auteurs : A Hilbert, Auteur ; Thérèse Minne-Dorsimont, Collaborateur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Langues : Français (fre) Index. décimale : 02 Droit et législation Résumé : Fondée en 1932, la Revue Res et Jura Immobilia est destinée à traiter principalement du droit des biens en général. Elle s’adresse bien sûr aux juristes mais aussi aux architectes, géomètres, entrepreneurs, agents immobiliers et administrations. La revue apporte un grand nombre d’informations de tous ordres, sous forme de législation, doctrine, jurisprudence et divers.
(les années 1998, 1999 et 2000 n'ont pas été publiées).[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Res et Jura Immobilia (de 1995 à ...) [texte imprimé] / A Hilbert, Auteur ; Thérèse Minne-Dorsimont, Collaborateur . - Bruxelles [Belgique] : Bruylant.
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Index. décimale : 02 Droit et législation Résumé : Fondée en 1932, la Revue Res et Jura Immobilia est destinée à traiter principalement du droit des biens en général. Elle s’adresse bien sûr aux juristes mais aussi aux architectes, géomètres, entrepreneurs, agents immobiliers et administrations. La revue apporte un grand nombre d’informations de tous ordres, sous forme de législation, doctrine, jurisprudence et divers.
(les années 1998, 1999 et 2000 n'ont pas été publiées).
Titre : Res et Jura Immobilia (avant 1970) Type de document : texte imprimé Note générale : Tables quinquenalles de 1932 à 1961 Langues : Français (fre) Index. décimale : 02 Droit et législation [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Res et Jura Immobilia (avant 1970) [texte imprimé].
Tables quinquenalles de 1932 à 1961
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Index. décimale : 02 Droit et législation
Titre : La responsabilité du géomètre : Etude extraite de Res et Jura Immobilia Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Moris, Auteur Editeur : TAMINES : Duculot-Roulin Année de publication : 1936 Importance : 16 p Format : 155 x 245 Note générale : Considérations sur la responsabilité des géomètres-experts Langues : Français (fre) Index. décimale : 02 Droit et législation La responsabilité du géomètre : Etude extraite de Res et Jura Immobilia [texte imprimé] / Charles Moris, Auteur . - TAMINES : Duculot-Roulin, 1936 . - 16 p ; 155 x 245.
Considérations sur la responsabilité des géomètres-experts
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100395 02 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible
Titre : Revenus cadastraux des propriétés bâties et non bâties Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère des Finances, Auteur Editeur : Moniteur Belge Année de publication : 1934 Importance : 140 p. Format : 135 x 205 Langues : Français (fre) Index. décimale : 02 Droit et législation Note de contenu : Dispositions relatives à la révision cadastrale générale des R.C. Revenus cadastraux des propriétés bâties et non bâties [texte imprimé] / Ministère des Finances, Auteur . - Moniteur Belge, 1934 . - 140 p. ; 135 x 205.
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Index. décimale : 02 Droit et législation Note de contenu : Dispositions relatives à la révision cadastrale générale des R.C. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100035 02 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible
Titre de série : Les codes belges, Tome trois Titre : Matières administratives, sociales et fiscales Type de document : texte imprimé Auteurs : Servais, Auteur ; Mechelynck, Auteur ; Raoul Ruttiens, Auteur Mention d'édition : 29e é"dition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 1958 Importance : 1560 Présentation : cartonné Format : 150 x 220 Note générale : Recueil de lois en matières administratives, sociales et fiscales Langues : Français (fre) Index. décimale : 02 Droit et législation Les codes belges, Tome trois. Matières administratives, sociales et fiscales [texte imprimé] / Servais, Auteur ; Mechelynck, Auteur ; Raoul Ruttiens, Auteur . - 29e é"dition . - Bruxelles [Belgique] : Bruylant, 1958 . - 1560 : cartonné ; 150 x 220.
Recueil de lois en matières administratives, sociales et fiscales
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 02 Droit et législation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100437 02 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible
Titre de série : Les codes belges, Tome un Titre : Les codes belges : Matières civiles et commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Servais, Auteur ; Mechelynck, Auteur ; Raoul Ruttiens, Auteur Mention d'édition : 29e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 1956 Importance : 1008 p. Présentation : cartonné Format : 150 x 220 Note générale : Lois belges en matières civiles et commerciales Langues : Français (fre) Index. décimale : 02 Droit et législation Les codes belges, Tome un. Les codes belges : Matières civiles et commerciales [texte imprimé] / Servais, Auteur ; Mechelynck, Auteur ; Raoul Ruttiens, Auteur . - 29e édition . - Bruxelles [Belgique] : Bruylant, 1956 . - 1008 p. : cartonné ; 150 x 220.
Lois belges en matières civiles et commerciales
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 02 Droit et législation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100436 02 Livre Bibliothèque BGH Bibliothèque Disponible
